Marque expirée - Marque en non vigueur

“ Les Intelligences du Bois ”
DEPARTEMENT des VOSGES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3621433
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
“ Les Intelligences du Bois ” de DEPARTEMENT des VOSGES

Présentation de la marque “ Les Intelligences du Bois ”

Déposée le 24 décembre 2008 par DEPARTEMENT des VOSGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Les Intelligences du Bois ” »

Le déposant est DEPARTEMENT des VOSGESTODO domicilié(e) 8, rue de la Préfecture - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Général des VOSGES domicilié(e) 8, rue de la Préfecture - 88000 - EPINAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Les Intelligences du Bois ” est expirée depuis le 24 décembre 2018.

DEPARTEMENT des VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : FOR L'effet Vosges , for L'effet Vosges SPA & BIEN-ETRE , JE VOIS LA VIE EN VOSGES , livo LIGNES INTERURBAINES DES VOSGES , JE VOIS LA VIE EN VOSGES , FORê L'effet Vosges , V LA VIE EN VOSGES , FOR L'effet Vosges


DEPARTEMENT des VOSGES, Collectivité territoriale - 8, rue de la Préfecture - 88000 - EPINAL - France


Conseil Général des VOSGES - 8, rue de la Préfecture - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

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